Terrains et constructions dans le cas des ASBL
Quels sont les différents types de terrains ? Quelles sont les spécificités des ASBL en ce qui concerne les immobilisations corporelles ? Doit-on les amortir ?
2. FRAIS D’ETABLISSEMENT, ACTIFS IMMOBILISES ET CREANCES A PLUS D’UN AN
22. Terrains et constructions
220. Terrains
2201. Terrains appartenant à l’association en pleine propriété
2202. Autres terrains
221. Constructions
2211. Constructions appartenant à l’association en pleine propriété
2212. Autres constructions
222. Terrains bâtis
2221. Terrains bâtis appartenant à l’association en pleine propriété
2222. Autres terrains bâtis
223. Autres droits réels sur des immeubles
2231. Autres droits réels sur des immeubles appartenant à l’association en pleine propriété.
2232. Autres droits réels sur des immeubles
Il est nécessaire de bien distinguer les terrains bâtis des terrains non bâtis. Les constructions sont généralement des bâtiments, ce qui comprend leurs fondations, les ouvrages d’infrastructures et les agencements (immeubles par destinations : sanitaire