Quel contrat pour un besoin temporaire en ASBL ?
Engager du personnel pour une période limitée est une réalité fréquente dans le secteur associatif : organisation d’un évènement, remplacement d’un travailleur absent, lancement d’un projet subsidié… Mais entre contrat à durée déterminée, contrat de remplacement ou contrat pour un travail nettement défini, il n’est pas toujours simple de s’y retrouver. Voici comment choisir le contrat temporaire le plus adapté à votre ASBL.
Lorsqu’une ASBL a besoin de personnel supplémentaire de façon temporaire, que ce soit pour un évènement en particulier, ou encore dans le cadre d’un projet dont la date de fin est connue, différentes options s’offrent à elle. Mais quel contrat correspond le mieux à mes besoins ?
Le contrat à durée déterminée : le plus fréquent
Le contrat à durée déterminée (CDD) commence et prend fin à des dates fixées au sein du contrat, ou lors d’un évènement survenant à une date bien précise. Les dates de début et de fin sont connues avec certitude.
Un CDD peut dès lors être prévu lors d’activités saisonnières, pour des raisons économiques, lorsqu’un renfort temporaire de personnel est nécessaire, etc.
Si des CDD successifs sont conclus, des règles bien précises doivent être respectées. Le non-respect de celles-ci pourrait entraîner la requalification du CDD en CDI. L’employeur se doit,