Le modèle complet des grandes ASBL
Dans cet article, Marc Thoulen, expert pour MonASBL.be, examine le modèle complet de présentation des comptes qui répond aux obligations de publicité. Si la taille du document à remplir pour la Banque Nationale de Belgique ne variait pas beaucoup entre micro-schéma et schéma abrégé, cette taille grimpe cette fois considérablement, passant de 22 pages pour le modèle abrégé à 51 pour le modèle complet avec une dizaine d’annexes supplémentaires. A noter qu’il n’y a pas que le nombre d’annexes qui varie, il y a aussi leur ampleur : ainsi, le bilan social visé par l’annexe micro M6.4 est-il moins développé que son homologue abrégé A6.7, lui -même moins étendu que son homologue complet C6.17.
Rassurons-nous : les annexes sans objet n’auront pas à être complétées, il faudra simplement en dresser la liste. En revanche, l’intervention du commissaire et l’obligation du rapport de gestion impliqueront à coup sûr que les rubriques y relatives soient dûment remplies.
Pour illustrer notre propos, nous reproduisons ici la structure comparée des micro-schéma, schéma abrégé et schéma complet.
Micro-schéma | Schéma abrégé | Schéma complet | |
Données d’identification | M1 | A1 | C1 |
Liste des administrateurs et des commissaires | M2 | A2 | C2 |
Comptes annuels | M3 | A3 | C3 |
Compte de résultat | M4 |
A4 |
C4 |
Affectations et prélèvements | M5 | A5 | C5 |
Annexe - Etat des immobilisations (détails) | M6.1 | A6.1 | C6.1-6 |
Etat d |