Fiches info | Page 28 | Bienvenue sur Monasbl.be, le site des responsables d'ASBL

21 août 2023 Fiche Info

Marchés publics des ASBL : les documents à fournir

Les documents du marché forment le cadre du marché public. Avis de préinformation, avis de marché cahier spécial des charges ou encore annexes : découvrez ces documents qui forment le cadre contractuel de la procédure.

Ressources humaines

17 août 2023 Fiche Info

Wallonie : réduction de cotisation pour les travailleurs âgés de l’ASBL

Les ASBL qui occupent des travailleurs d’au moins 55 ans en Wallonie peuvent bénéficier d’une réduction des cotisations patronales jusqu’à leur pension. Explications.

2 août 2023 Fiche Info

Marchés publics et ASBL : principes généraux

La réglementation sur les marchés publics donne des garanties aux différentes parties. Les marchés publics sont ainsi encadrés par des principes généraux, repris aux articles 3 à 16 de la loi du 17 juin 2016. Quels sont-ils ?

1 août 2023 Fiche Info

Secteur non-marchand : un abonnement STIB pour tous les travailleurs...

À l'initiative de Barbara Trachte, Alain Maron et Elke Van den Brandt, le Gouvernement bruxellois a décidé la gratuité des transports en commun pour près de 20.000 employé.es du secteur de l'économie non-marchande. Une avancée pour les droits des travailleurs et la mobilité verte. Une mesure ...

21 juillet 2023 Fiche Info

Remplir puis confirmer tous les ans les données du registre UBO

Tous les ans, les ASBL sont tenues de télécharger les justificatifs requis mais aussi de confirmer les données inscrites au registre UBO. MonASBL.be vous guide dans ces démarches !

13 juillet 2023 Fiche Info

Votre ASBL est assujettie à la TVA ? Voici les règles de facturation

En tant qu’entreprise assujettie à la TVA, votre ASBL a, entre autres, comme obligation de délivrer des factures pour les biens et services qu’elle fournit. MonASBL.be vous explique, pas à pas, comment facturer la TVA !

Ressources humaines

12 juillet 2023 Fiche Info

Modèle de convention de volontariat

Le modèle de convention de volontariat.

7 juillet 2023 Fiche Info

Organiser un événement avec un petit budget, c’est possible

Célébrer la fin de l’année, récolter des fonds... Si les raisons pour créer un événement sont nombreuses, le budget pour l’organiser peut rester limité. L’ASBL devra donc faire preuve de créativité, sans pour autant négliger la qualité !