En effet, ce n'est pas parce que vous ne poursuivez pas de but lucratif et que vous n’êtes gestionnaire que d’une toute petite ASBL que vous ne devez pas tenir sa comptabilité. Bien au contraire...

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La loi, mais pas que

Tenir une comptabilité est en effet, d’abord une obligation légale, et ce, quelle que soit la taille des ASBL, même si les obligations des plus petites ne sont pas aussi imposantes que celles des plus grandes. Nous aurons largement l’occasion de revenir sur ces différences dans les développements spécifiques de cette rubrique pour les différentes catégories d’ASBL.

Mais la comptabilité est aussi avant tout le meilleur outil de gestion à la disposition des ASBL. En interne, la comptabilité a pour but de :

• dégager les informations financières nécessaires à la bonne gestion de l’ASBL, en particulier pour
  • suivre sa trésorerie, notamment pour respecter ses échéances de paiement et éviter les risques de faillite et de liquidation,
  • juger de l’opportunité d’engagements ou d’investissements, pour entrer dans l’avenir sans compromettre celui-ci,
• évaluer les opérations courantes, pour s’assurer
  • de leur efficacité opérationnelle, en particulier pour vérifier la bonne utilisation des toujours trop maigres ressources de votre association,
  • et de l’usage effectif de ses deniers, dans le respect des buts qu’elle s’est assignée et des actions qu’elle s’est données pour y parvenir,
• fournir des données d’évolution, de comparaison et d’analyse, de manière à pouvoir
  • élaborer une stratégie qui se déploie dans le temps, notamment pour observer si, le temps passant, ses équilibres s’améliorent ou se dégradent,     
  • ou encore évaluer la manière dont le modèle socio-économique de l’ASBL se situe par rapport à ses pairs du même secteur,
  • ou encore évaluer le risque inhérent à une trésorerie insuffisante, un endettement trop important, des investissements excessifs.

Pourquoi, donc : pour qui ?

Comme on le voit, les objectifs de la comptabilité vont bien au-delà des motifs pour lesquels le législateur a imposé cette obligation. Si au départ, on imagine sans peine qu’il s’agissait de protéger les tiers, en particulier les fournisseurs, contre le risque de non-paiement de leurs factures, cet objectif s’est depuis, largement étendu à d’autres créanciers potentiels, et ouvert à d’autres objectifs :

• pour les administrateurs et les gestionnaires, qui y verront le moyen de s’assurer de la bonne marche de l’association et de conseiller les bonnes décisions,
• pour les membres aussi, soucieux d’une utilisation efficace des moyens de l’association, qui soit conforme à ses buts sociaux,
• pour les tiers enfin, notamment, outre les fournisseurs qui veulent être assurés de la solvabilité de l’ASBL, les pouvoirs subsidiants ou les fondations qui seront sensibles à sa bonne gestion et à ses perspectives financières, sans parler d’intervenant externes, tels que des organismes de contrôle ou des établissements de crédit.

C’est d’ailleurs pour protéger ces différents intervenants que le législateur a imposé, outre des procédures de tenue et d’approbation des comptes, des mesures spécifiques de publicité. Celles-ci permettent non seulement à des tiers de prendre connaissance des données de l’association, mais aussi à ses membres d’exercer sur ces données et sous certaines conditions, un pouvoir souvent négligé d’investigation et de contrôle : on y reviendra ultérieurement.

Marc Thoulen, expert de MonASBL.be