Le Comité de concertation constate que le nombre de contaminations poursuit sa nette augmentation. Le taux de reproduction des infections et des hospitalisations reste supérieur à 1, indiquant une propagation accrue du virus. Le nombre d'hospitalisations augmente aussi, tandis que le nombre de... En savoir plus

La date de votre AG annuelle tombe à cette période de l’année ? Vous devez organiser une AG extraordinaire afin de prendre une série de décisions importantes pour l’ASBL ? Pas simple en cette période de... En savoir plus

Quelques grandes réformes ont été annoncées en 2021 et sont déjà d’application depuis le 1er janvier. D’autres textes sont en discussion et pourraient intéresser de près certaines ASBL. Voici une partie de ce qui attend les associations en 2022.

Lois, réformes et obligations

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Tant pour le secteur culturel et les cinémas que pour le secteur de l’évènementiel, il s’agit d’activités organisées à l’intérieur mais dans le respect des conditions de sécurité : public assis, à distance, en nombre limité et silencieux, avec port permanent du masque et ventilation... En savoir plus

Les règles actuelles, décidées au Comité de concertation du 3 décembre, restent en vigueur, notamment le port du masque (obligatoire dès 6 ans), l’obligation de télétravail (avec maximum un jour de retour) et la fermeture de l’horeca (à 23h, pas d’exception pour les veillées de Noël ou de Nouvel... En savoir plus

« Les ASBL bénéficient d'une clémence jusqu’au 31 décembre 2021. Elles peuvent donc remplir leurs obligations et compléter le registre UBO d’ici là, faute de quoi des amendes administratives leur seront imposées à partir de janvier 2022 », a déclaré le ministre des Finances, Vincent Van... En savoir plus

Une longue liste d’ASBL ont été sanctionnées par le SPF Finances car elles n’ont pas rempli dans le temps imparti le registre UBO des bénéficiaires effectifs.

Pour rappel, depuis le 31 octobre... En savoir plus

Malgré les dernières mesures prises par les autorités le 17 novembre, le Codeco s’est de nouveau entendu sur ce qui doit être fait pour limiter l'augmentation du nombre de personnes... En savoir plus

Suite au codeco de vendredi, de nouvelles restrictions sont en vigueur en Belgique. Parmi elles, l’interdiction d’organiser des réunions privées, sauf à domicile.

Qu’en est-il... En savoir plus

Concrètement, les activités sur plusieurs jours avec nuitées sont interdites. Par ailleurs, il est à nouveau vivement conseillé d'organiser autant que possible les activités à l'extérieur.

Des mesures strictes sont prises pour les activités qui se déroulent encore à l'... En savoir plus