Il y a 1230 résultats pour votre recherche.
2 novembre 2021
Actualité
... CST ? Ce type d’activité ne constitue pas intrinsèquement un secteur visé par le CST, il faut donc se référer à la ... ou réglementaire, comme une Assemblée générale (AG) et pour autant que les personnes concernées portent un masque ou ...
19 janvier 2018
Actualité
Selon le rapport d'audit d'un cabinet de réviseurs privé, l'ASBL bruxelloise Samusocial a ... de 2013. Les montants actuels sont considérables : la dette pour le nettoyage du linge atteint plus de 500 000 euros ; les ...
27 février 2017
Activité
... savoir plus sur ses particularités ? Ou bien cela fait déjà un certain temps que vous évoluez dans une entreprise sociale ... la gestion participative Organisateur SAW-B En pratique Prix pour l’ensemble du cycle (2 journées complètes) : 140 € TTC ...
23 mars 2018
Activité
... Permettre aux participants de mieux comprendre la structure d’un Cahier Spécial des Charges (CSC) de marché public Permettre aux participants de pouvoir écrire un CSC et d’identifier les failles potentielles Contenu Clauses ...
28 mai 2018
Activité
... de ses besoins et du montant estimé du marché Rédiger un cahier des charges conforme à la nouvelle législation Contenu ... applicables aux marchés publics Rappel des grandes étapes d’un marché public Les principales nouveautés introduites par la ...
17 janvier 2018
Actualité
... une procédure en conflit d'intérêts. Et on sera devant un blocage de cette démarche un peu audacieuse que les libéraux ... Rudy Demotte (PS). Ce blocage, qui durera 60 jours , aura pour objectif de relancer les négociations. Pour rappel, une ...
21 février 2017
Activité
... Leuven et le Centre de droit privé de l’UCL, a’y consacrer un projet en collaboration avec le Centre de droit privé de ... complémentaires Université Saint-Louis – Bruxelles Centre pour les recyclages en droit Mme Gaëlle Hoogsteyn Tél. 02/211 78 ...
23 juin 2019
Fiche Info
... termes “association sans but lucratif en liquidation” ou “ASBL en liquidation”. Toute personne qui interviendrait au nom d’une association dissoute par le biais d’un document qui ne reprendrait pas cette mention peut être ...
23 mai 2018
Actualité
... applicable dans l’ensemble des pays de l’Union européenne. Un règlement qui inquiète énormément le monde des entreprises. ... ou à raison ? ► A lire aussi : Le RGPD, une opportunité pour votre ASBL ? Un Règlement européen a rarement fait autant ...
25 janvier 2016
Activité
... rédigez quotidiennement des actes et des textes administratifs pour le compte de votre entité locale. Ce travail rédactionnel ... est complexe car il doit se faire dans le respect d’un ensemble de prescrits légaux et réglementaires. Nous vous ...
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