Le modèle comptable des moyennes et des grandes ASBL
Les ASBL qui ne relèvent pas de la définition de la « petite » ASBL ne sont pas non plus toutes logées à la même enseigne, même si l’impact sur le type de comptabilité qu’elles auront à suivre sera finalement plus limité : toutes devront en effet s’organiser dans le cadre de la comptabilité en partie double. Des critères de taille et certaines possibilités de choix pourront malgré tout faire varier le détail du plan comptable et le nombre d’annexes à produire. Second volet de cette analyse : quels sont les choix offerts à ces autres ASBL, qui couvrent donc le champ de ce que nous appelons les moyennes et les grandes ?
Comme en confection, différents modèles, pour différentes tailles
Nous allons suivre ici la nomenclature décrite dans la notice « La comptabilité et les différentes catégories d’ASBL », en partant des « petites » ASBL dont le régime a été décrit dans cet article, et en nous élevant par ordre croissant de taille.
Le micro-schéma
Commençons donc par la plus petite d’entre elles, la micro-ASBL, créée par analogie avec la micro-entreprise. C’est celle qui ne dépasse pas plus d'un des 3 critères suivants à la date de clôture de son exercice :
- 10 travailleurs en moyenne annuelle en ETP,
- 450.000 EUR pour le total du bilan (HTVA),
- 900.000 EUR pour le total du chiffre d’affaires annuel (HTVA).
Les micro-ASBL suivent la comptabilité en partie double et déposent leurs comptes suivant le micro-schéma déterminé par le Roi.
Le schéma abrégé
On trouve ensuite l’ASBL qui n