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La TVA et le secteur culturel : Les activités exonérées pour les ASBL

Découvrez comment les ASBL du secteur culturel peuvent bénéficier d’exemptions de TVA. De la location de livres aux événements publics, de nombreuses activités culturelles sont éligibles, à condition d’être exercées par des associations à but non lucratif.

Le secteur culturel est relativement large et varié. Il regroupe toute une série d’activités liées qui ont, pour la plupart, un point commun : elles doivent, pour bénéficier de l’exemption, être effectuées par une ASBL. Détaillons ces activités.

La grande diversité des activités culturelles qui bénéficient de l’exemption TVA

On peut y classer :

  • la location de livres, de périodiques et de partitions musicales, ainsi que la location de disques, de bandes magnétiques, de diapositives et d’autres supports médiatiques de la culture ;
  • les prestations fournies par les bibliothèques et cabinets de lecture ;
  • les prestations de services aux visiteur·euses des musées, monuments, sites et parcs aménagés, jardins botaniques et zoologiques ;
  • la vente de brochures, de cartes postales et d’objets relatifs à une exposition
  • l’organisation de manifestations culturelles publiques. Il pou

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