30 avril 2015
Le secteur de la culture
De nombreuses activités liées au secteur de la culture peuvent être exemptées de TVA, pour autant qu’elles soient exercées par des ASBL.
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Le secteur culturel est relativement large et varié. Il regroupe toute une série d’activités liées qui ont, pour la plupart, un point commun : elles doivent, pour bénéficier de l’exemption, être effectuées par une ASBL. Détaillons ces activités.
La grande diversité des activités culturelles qui bénéficient de l’exemption TVA
L’on peut y classer, notamment :
- la location de livres, de périodiques et de partitions musicales, ainsi que la location de disques, de bandes magnétiques, de diapositives et d’autres supports médiatiques de la culture;
- les bibliothèques et cabinets de lecture;
- les musées, monuments, sites et parcs aménagés, jardins botaniques et zoologiques;
- l’organisation de manifestations culturelles publiques. Il pourra s’agir, par exemple, de l’organisation de représentations théâtrales, chorégraphiques ou cinématographiques, d’expositions, de concerts ou de co