Travail en horaires décalés et temps partiel : obligations et droits des ASBL
Les travailleurs d'ASBL font souvent face à des horaires variés, des heures supplémentaires et des prestations le dimanche ou les jours fériés. Mais qu’en dit la loi ? Ce guide explore les limites de temps de travail, les règles pour le temps partiel et les exceptions spécifiques aux ASBL pour assurer un équilibre entre les besoins de l’organisation et les droits des employés.
Nombreuses sont les ASBL au sein desquelles les travailleurs prestent des horaires irréguliers, des heures supplémentaires ou du travail le dimanche et les jours fériés pour des raisons diverses. Toutes ces prestations sont-elles permises sans limites ? Tour d’horizon.
Le temps de travail : définition stricte aux limites floues
Même si la législation est claire quant à la définition du temps de travail, sa mise en pratique n’est pas toujours aisée et peut donner lieu à interprétation.
Le secteur non marchand, auquel les ASBL appartiennent, présente de nombreuses particularités qui méritent d’être prises en compte : gardes, temps de déplacement ou temps de pause dans les locaux de l’ASBL.
Par ailleurs, la présence d’équipes réduites entraîne bien souvent la prestation d’heures supplémentaires: même si elles ne sont pas demandées par l’employeur, elles n’en restent pas moins pr