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Le fonctionnement général de l'organe d'administration de l'ASBL

A quelle fréquence se réunit l’organe d’administration de l’ASBL? Comment est-il convoqué? Sur quels sujets doit-il s'exprimer en priorité? Explications.

Notez bien que le Code des sociétés a succédé à la loi de 1921 sur les ASBL. Plus d'informations sur ce texte en cliquant sur ce lien.

Le conseil d’administration se réunira aussi souvent que nécessaire. La fréquence de ses réunions dépendra directement de la nature de l’association et de l’importance de la tâche.
La responsabilité des administrateurs pourrait être engagée si ceux-ci négligent d’assumer leur fonction avec diligence.

Le conseil d’administration sera convoqué suivant le mode défini par les statuts ou le règlement d’ordre intérieur.
À défaut de telles instructions, chaque administrateur dispose de la possibilité de convoquer le conseil, suivant un mode de convocation qui en assure la publicité à tous les administrateurs (et en tout cas par écrit).

Le conseil d’administration est un organe collégial, ce qui implique que toute prise de décisions doit être précédée

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